Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALI'Mat
SOCOBATI, SAS

Numéro de dépôt :
3800999
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
CALI\'Mat de SOCOBATI

Présentation de la marque CALI'Mat

Déposée le 26 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOBATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALI'Mat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOBATI domicilié(e) 1 ZI Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 796 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOBATI domicilié(e) 1 ZI Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France.

La marque CALI'Mat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALI'Mat est expirée depuis le 26 janvier 2021.

SOCOBATI a également déposé les autres marques suivantes : TRAC , ES EAUSURE POTABILISATION - DISTRIBUTION - HAUTE PRESSION , CALI'Horse Lamballe , CALIPRO BÂTISSONS EN CONFIANCE , BOVIN'CLEAN , CALIPRO LE COMPTOIR COOPERATIF , CM , Servi + , C CALIPRO le comptoir coopératif , CALIPRO


SOCOBATI, SAS - 1 ZI Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 341796027


SOCOBATI - 1 ZI Rue de la Jeannaie - 22400 - LAMBALLE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 18 juillet 2011 - Retrait partiel n°553701 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Matériaux de construction métalliques destinés exclusivement à l'élevage.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement destinés exclusivement à l'élevage ; systèmes de raclage de sol mécaniques ou électriques (instruments agricoles).

Instruments agricoles à main actionnés manuellement destinés exclusivement à l'élevage, à savoir systèmes de raclage de sol.

Matériaux de construction non métalliques destinés exclusivement à l'élevage ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction et destinés exclusivement à l'élevage.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, tous les services précités en relation exclusivement avec le domaine de l'élevage.